Mentions Légales

Charte éditoriale :

Le site "http://www.sellerie-belloir.fr" est un site de présentation des activités de la société Sellerie Nortier. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'a titre indicatif.

Données personnelles :

Les informations que vous saisirez, seront enregistrées par la société Sellerie Belloir. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par e-mail au gestionnaire du site, à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Liens hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site "http://www.sellerie-belloir.fr" est soumis à l'accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "http://www.sellerie-belloir.fr" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Sellerie Belloir.

Droits d'auteurs :

Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société Sellerie Nortier. Le nom et les logos des produits sont la propriété de la société Sellerie Nortier. Toute reproduction, utilisation et/ ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de la société Sellerie Nortier, est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de la société Sellerie Nortier. Les photographies, images, textes et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de la société Sellerie Nortier. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. En conséquence, la société Sellerie Nortier décline toute responsabilité :

- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site,

- pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site,

- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.